Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1998 modifié relatif aux programmes des classes de troisième des collèges applicable à partir de l'année scolaire 2000-2001

J.O. Numéro 251 du 28 Octobre 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17214
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Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1998 modifié relatif aux programmes des classes de troisième des collèges applicable à partir de l'année scolaire 2000-2001

NOR : MENE0002461A

Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu le décret no 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1998 modifié relatif aux programmes des classes de troisième des collèges ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juillet 2000,
Arrête :

Art. 1er. - Le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe de troisième des collèges fixé en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1998 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté. Cette modification est applicable à compter de l'année scolaire 2000-2001.

Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 octobre 2000.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 novembre 2000 vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. Il sera également publié sur le site education.fr du ministère de l'éducation nationale.